Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur.
1. Éditeur du site
Site édité par Atelier Cîme, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
(EURL) au capital de 10 000 €.
Siège social : 5 rue Thiers, 38000 Grenoble, France.
SIRET : 528 916 470 00033 — RCS Grenoble 528 916 470.
TVA intracommunautaire : FR 30 528916470.
Téléphone : 04 76 43 90 15 — Email : [email protected].
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Bastien Gauthier, gérant de l'EURL.
3. Assurances & qualifications
Atelier Cîme est couvert par une assurance de responsabilité civile décennale au titre de l'article 1792 du Code civil, souscrite auprès de la MAAF (contrat n° RCD-528916470), pour ses ouvrages de menuiserie et d'agencement intérieur. L'entreprise est qualifiée RGE Qualibat (n° 4311), applique les DTU de la menuiserie intérieure et assure la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil).
4. Hébergeur
Site hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.
5. Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, structure, éléments graphiques, marque Atelier Cîme) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Responsabilité
Les informations sont fournies à titre indicatif. Atelier Cîme ne saurait être tenu responsable d'erreurs, d'omissions ou d'une interruption du site. Un devis n'engage l'entreprise qu'après prise de cotes sur site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Grenoble sont compétents.